COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3079576
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2021
Présentation de la marque GASPA D'ORU
Déposée le 30 janvier 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GASPA D'ORU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE domicilié(e) - 20240 GHISONACCIA - SAINT ANTOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 248 611 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.
La marque GASPA D'ORU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative Agricole à capital variable - 20240 GHISONACCIA - SAINT ANTOINE - France - SIREN 311248611
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456095 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viandes, de poisson, de volaille, de gibier et de légumes. Boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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